1. Identification de l’exploitant du site
Marque : xelvadox
Site internet : xelvadox.com
Adresse :
3074 Meramar Ct
Saint Louis, MO 63129
USA
2. Coordonnées et disponibilité du service client
Toute demande concernant le site ou les activités qui y sont présentées peut être adressée au moyen des coordonnées suivantes :
E-mail : helpdesk@xelvadox.com
Téléphone : +1(314)842 6541
Horaires du service client :
Du lundi au vendredi : 09:00–17:00 CET/CEST
Samedi, dimanche et jours fériés reconnus : fermé.
3. Règlement extrajudiciaire des différends de consommation
Dans les situations où les règles applicables permettent de ne pas participer à un mécanisme extrajudiciaire de règlement des litiges de consommation, l’exploitant n’est pas tenu de prendre part à une procédure conduite devant un organisme de règlement alternatif des différends et n’adhère pas volontairement à un tel dispositif.
4. Régime applicable aux contenus du site
Les conditions dans lesquelles une responsabilité peut être engagée à propos des éléments accessibles sur xelvadox.com relèvent des dispositions légales applicables.
Toute notification faisant état d’un contenu susceptible de contrevenir aux règles en vigueur fait l’objet d’un examen.
Lorsqu’il ressort de cette vérification qu’un élément présente un caractère illicite, son retrait ou son adaptation intervient dans la mesure exigée par les dispositions applicables.
5. Liens donnant accès à des sites tiers
Certaines pages de xelvadox.com peuvent contenir des hyperliens permettant d’accéder à des ressources exploitées par des tiers.
L’exploitant de xelvadox.com ne maîtrise ni l’organisation de ces ressources externes, ni leur contenu, ni leurs éventuelles mises à jour.
Les éléments diffusés sur les sites ainsi référencés relèvent de la responsabilité de leurs exploitants respectifs.
Lorsqu’un signalement indique qu’un lien disponible sur xelvadox.com conduit vers un contenu susceptible d’être illicite, le lien concerné est examiné. Il est retiré lorsque les règles applicables imposent sa suppression.
6. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, visuels de produits, illustrations, créations graphiques, logos ainsi que les autres éléments créatifs accessibles sur xelvadox.com peuvent relever de la protection accordée par le droit d’auteur, le droit des marques ou d’autres règles relatives à la propriété intellectuelle.
En dehors des utilisations expressément autorisées par la législation, aucune reproduction, transformation, publication, diffusion, transmission ou exploitation commerciale, totale ou partielle, de ces éléments n’est admise sans l’autorisation préalable du titulaire des droits concernés.